Correspondance de Napoléon

Paris, 11 janvier 1810

NOTE POUR LE MINISTRE DE LA MARINE.

Le ministre de la marine propose une dépense de 300,000 francs pour la seule utilité d’exploiter la forêt d’Aitone, en Corse. Sa Majesté désire des renseignements plus positifs. Le ministre établit qu’on exploitera 3 millions de pieds cubes en quatre ans. Sa Majesté suppose que l’exploitation n’aura lieu qu’en dix ans; ce qui ferait 300,000 pieds cubes par an, qui, revenant à Toulon à 3 francs à la marine, seraient pour elle une dépense de 900,000 francs, somme qui doit paraître trop considérable pour un seul port, attendu qu’on n’estime pas à plus de 4 millions la dépense à faire par an, en bois de construction, pour toute la France.

On suppose qu’il reviendra à l’État deux sous et demi par pied cube, pris dans la forêt; ce qui fera pour 300,000 pieds cubes 80,000 francs par an, et, pendant dix ans, 800,000 francs.

La somme de 300,000 francs à dépenser sur-le-champ pour construire des chemins vaudrait, au bout de dix ans, 4 ou 500,000 francs.

Ainsi, en supposant des calculs exacts, l’État doublerait ses fonds.

Mais il faudrait entretenir les nouveaux chemins qu’on aurait construits, et, dans un pays de montagnes et de ravins, on ne peut estimer l’entretien à moins de 20 ou 25,000 francs par an : cette somme dépensée en entretien pendant dix ans achèverait de consommer le bénéfice du Gouvernement, qui rentrerait seulement dans sa première dépense.

Mais, s’il est vrai que le ministre ne puisse mettre en achat de bois de construction pour Toulon que 300,000 francs par an au lieu de 900,000 francs, l’opération ne se ferait plus en dix ans, mais en trente ans; on n’exploiterait pas 300,000 pieds cubes, mais seulement 100,000; le produit ne serait pas pour le Gouvernement de 80,000 francs par an, mais de 25,000 francs; ce produit ne couvrirait que la dépense de l’entretien des chemins, et le Gouvernement en serait pour ses 300,000 francs de première mise.

Ce dernier raisonnement, qui est celui auquel on parait devoir s’arrêter, établit qu’on n’exploitera que 100,000 pieds cubes par an, et l’on croit cette supposition très fondée. Jamais on n’a exploité davantage, et souvent on a exploité beaucoup moins par an depuis trente ans. Alors l’exploitation se ferait très près de la mer; ce qui donnerait une facilité encore beaucoup plus grande que celle qu’on obtiendra par les travaux qu’on veut faire pour exploiter dans l’intérieur de la montagne.

Mais, en admettant un moment la supposition d’une exploitation de 300,000 pieds cubes, il resterait à examiner si les moyens de payer sont suffisants. Le transport de la forêt à la mer se fait-il par des bœufs ou par d’autres voies ? S’il se fait par des bœufs, il est connu qu’une paire de bœufs ne peut traîner plus de 1,000 à 1,200 pesant; 300,000 pieds cubes pèsent 18 millions; ce qui fait 18,000 paires de bœufs à employer par an, ou 60 par jour. Ce résultat n’excède pas les ressources du pays; on peut même aller jusqu’à 100 paires de bœufs par jour.

Au reste, tous ces raisonnements sont subordonnés à une autre question : ne conviendrait-il pas davantage au Gouvernement de vendre la forêt d’Aitone, en imposant l’obligation de faire les chemins nécessaires pour son exploitation ?

Sa Majesté désire que le devis des chemins projetés soit envoyé aux ponts et chaussées.

Elle désire également qu’il lui soit fait un rapport sur ce que les forêts de Corse ont rendu depuis la conquête.

Paris, 11 janvier 1810

Au prince de Neuchâtel et de Wagram, major-général de l’armée d’Espagne, à Paris

Mon Cousin, vous donnerez sans délai les ordres suivants, que vous enverrez par un officier d’état-major :

1° Au général Loison, de se rendre à Valladolid, où il réunira sa division composée des deux bataillons du 26e, des deux du 66e, des deux du 82e, du bataillon hanovrien, du bataillon de la légion du Midi, qui font partie de la brigade Simon; du bataillon du 26e, de celui du 66e, de celui du 82e, du bataillon hanovrien, du bataillon du Midi, du bataillon du 15e léger et du bataillon du 32e léger, qui faisaient partie du 2e corps et qui sont actuellement entre Valladolid et Benavente; du bataillon du 26e, de celui du 65e et de celui du 82e, qui font partie de la brigade Montmarie, division Reynier; ces trois derniers bataillons continueront leur route sur Valladolid avec le général Montmarie. Le général Loison formera cette division en deux brigades : la 1e, commandée par le général Simon, composée d’un bataillon du 15e léger, des deux bataillons hanovriens, des deux bataillons de la légion du Midi el des quatre bataillons du 26e, total, neuf bataillons, faisant près de 5 à 6,000 hommes; la 2e, commandée par le général Montmarie, composée d’un bataillon du 32e léger, des quatre bataillons du 66e et des quatre bataillons du 82e, formant neuf bataillons et 6,000 hommes. Il sera joint à cette division le 1er régiment provisoire de chasseurs, fort de 1,000 chevaux, qui, à cet effet, continuera sa route sur Valladolid. On organisera à Valladolid sept ou huit pièces de canon pour la division Loison, qui sera ainsi forte de 22,000 hommes.

2° La division Bonet sera composée des 118e, 119e, 120e et 122^e.

3° Le général Solignac réunira à Burgos une division, qui sera composée des deux bataillons du 15e de ligne, des deux du 47e, des deux du 86e et des deux du 70e qui composent la brigade du général Gratien; des bataillons du 15e, du 47e, du 86e et du 70e qui composent la brigade Montmarie, qui, à cet effet, continueront leur route de Vitoria sur Burgos; d’un bataillon prussien et d’un bataillon Westphalien. Cette division sera formée en deux brigades; les trois bataillons du 15e et du 47e, et le bataillon westphalien formeront la première brigade; le bataillon irlandais, avec les bataillons du 86e et du 70e, formera la deuxième brigade. On organisera au général Solignac, à Burgos, six pièces de canon. Burgos, Valladolid et Santander seront ainsi gardés.

Vous donnerez l’ordre que tout ce qui appartient au 5e léger se rende à Saragosse; que tout ce qui appartient au 43e, au 51e, au 58e, au 12e léger, au 10e bataillon de marche, se rende à Madrid pour y rejoindre ces corps.

J’aurai donc, pour le nord de l’Espagne, trois divisions formant 30,000 hommes. Je désire que le 10 février, époque où je compte que ces trois divisions seront réunies, elles puissent agir.

Donnez l’ordre au général Reynier de faire les changements suivants dans sa division. Tout ce qui fait partie des 118e, 119e, 120e, 6e léger, 32e, 163e, 76e, formera une brigade qui se réunira à Bilbao, maintiendra la communication avec Burgos, Santander, Ossuna, et battra les gorges de Prias, pour nettoyer ces provinces. Cette brigade sera sous les ordres du général Valentin; elle achèvera de se former à Bilbao. La 2e brigade, commandée par le général Lamartinière, sera composée de tout ce qui appartient aux 114e, 115e, 116e, 117^e, 14e et 44e de ligne; elle se dirigera sur Tudela et Logroño, et sera chargée de faire la police et de maintenir les communications entre Tudela, Pampelune et Vitoria. Elle achèvera de se former et de s’organiser à Tudela. Tout ce qui appartient aux 9e, 31e, 16e léger, 8e, 24e, 45e, 54e, 60e, 63e, 28e, 75e, 64e et 103e de ligne, se réunira à Saint-Sébastien, Tolosa et Vitoria, pour achever de mettre l’ordre et faire la police dans la Biscaye; ces détachements composeront la 3e brigade. Le général Reynier aura l’œil sur la Navarre et correspondra avec les commandants de Burgos et de Pampelune. Vous lui ferez connaître que je compte le laisser dans ces positions une partie de février, pour rallier et organiser son corps.

Quant à la cavalerie des deux divisions Loison et Reynier, voici comment je veux la composer. Vous avez dû ordonner au 2e régiment de marche de cavalerie de l’armée d’Espagne de se rendre à Saragosse pour être dissous et incorporé dans le 4e de hussards et dans le 13e de cuirassiers. En conséquence du même ordre, vous avez dirigé le 1er régiment provisoire de chasseurs sur Valladolid pour être à la disposition du général Loison. Vous donnerez l’ordre au 1er régiment de marche de cavalerie de continuer sa route sur Madrid, pour être incorporé; vous excepterez de ce mouvement sur Madrid le détachement de 100 hommes du 3e de hussards, qui se rendra à Valladolid et, de là, à Salamanque, pour rejoindre son régiment au 6e corps. Donnez ordre que le 3e régiment de cavalerie de marche, qui arrive le 16 à Tolosa, continue sa marche sur Madrid, pour être incorporé. Vous excepterez du mouvement sur Madrid le détachement du 3e de hussards, qui se dirigera sur Salamanque, et celui des 81 hommes du 4e de hussards, qui se dirigera sur Saragosse pour y rejoindre son régiment. Donnez l’ordre que le 4e régiment de marche de cavalerie, qui arrive le 12 à Tolosa, se dirige sur Saragosse pour être incorporé dans le 13e de cuirassiers. Donnez l’ordre que le 5e régiment de marche de cavalerie, qui arrive le 12 à Tolosa, se partage là de la manière suivante : les 300 hommes appartenant aux 5e, 7e, 8e et 9e de hussards, dont les escadrons de guerre sont en Allemagne, se dirigeront sur Saragosse pour être incorporés dans le 4e de hussards; les 300 hommes appartenant aux 1e, 2e, 7e, 11e, 12e, 13e et 20e de chasseurs, dont les escadrons de guerre sont en Allemagne, se dirigeront sur Salamanque pour être incorporés au 15e de chasseurs, conformément au décret que vous recevrez. En conséquence de ces dispositions, les 1er, 2e, 3e, 4e et 5e régiments de marche de cavalerie de l’armée d’Espagne, seront dissous. Le général Reynier n’aura plus de cavalerie; mais vous ordonnerez à la 5e brigade de dragons, composée des 11e et 12e régiments provisoires, qui arrive le 22 à Bayonne, de continuer sa route sur Vitoria. Le 11e provisoire restera jusqu’à nouvel ordre à la division Reynier. Le 12e provisoire se rendra à Salamanque pour être incorporé dans les 15e et 25e régiments de dragons.

Faites-moi connaître le jour où les autres brigades de dragons arriveront à Bayonne, afin que je leur donne des ordres pour leur marche et pour leur placement.

Le général Caulaincourt doit prendre le commandement de la cavalerie du 8e corps. Donnez ordre au général Lagrange, qui arrive le 13 à Bayonne avec sa première brigade, de continuer sa route sur Tolosa. Faites-moi connaître le jour où il y arrivera et où les différentes divisions du 8e corps arriveront à Bayonne, afin que j’en dispose définitivement.

Paris, 11 janvier 1810

Au prince de Neuchâtel et de Wagram, major général de l’armée d’Espagne, à Paris

Mon Cousin, je vous ai envoyé, ce matin, par un de mes pages, une dépêche contenant des ordres pour différents mouvements de troupes dans mes armées d’Espagne. J’ai jugé à propos d’y faire les changements suivants:

Provinces de Valladolid et de Léon. – Le général Loison sera maître de porter son quartier général à Benavente ou à Astorga. Le principal but de sa division devra être de tenir en échec toutes les troupes qui sont en Galicie, d’organiser et de garantir tout le royaume de Léon. Sa division sera composée comme je l’ai ordonné, hormis que le général Ferey, qui est déjà à Léon, commandera une de ses brigades. Dans cette position, le général Loison appuiera sa droite sur le général Bonet, et sa gauche sur le duc d’Elchingen, qui est à Salamanque. Faites part de ces dispositions au duc d’Elchingen. Le général Kellermann continuera à avoir le commandement de la province de Valladolid. Écrivez au général Kellermann pour connaître la quantité d’artillerie qu’a aujourd’hui la brigade Ferey, qui est à Léon, et réitérez tous les ordres nécessaires pour que le général Loison ait huit ou dix pièces de canon.

Navarre et Biscaye. – Le général Montmarie commandera la brigade de la division Replier qui est destinée à entrer en Navarre, et le général Lamartinière commandera l’autre brigade, qui est dans la Biscaye. La brigade destinée pour la Navarre, au lieu d’être dirigée sur Logroño et Tudela, se réunira à Pampelune, et le général Montmarie, qui est actif et qui sera sous les ordres du général d’Agoult, commandant la province, prendra toutes les mesures nécessaires pour détruire les bandes d’insurgés. Par ce moyen, Suchet, n’ayant plus à penser à la Navarre, en retirera toutes ses troupes pour se renforcer. Tous les détachements des régiments de la Vistule, tous ceux du 14e, du 44e régiment et tous les autres appartenant au corps du général Suchet qui se trouvent en Navarre recevront ordre de rejoindre leurs corps en Aragon.

Province de Santander. – Vous donnerez ordre au général Reynier de faire occuper Frias et Puentelarra par le général Valentin, et de vous faire passer la correspondance suivie du général Bonet. Vous témoignerez au général Bonet ma satisfaction de toute sa conduite dans le cours de cette année. Vous lui ferez connaître que je le renforce du 118e et du 122e; que j’envoie le général Loison à Astorga avec 12,000 hommes; que je le laisse maître d’entrer dans les Asturies ou de faire cette expédition de concert avec le général Loison; que je désire connaître ses notions sur cette expédition; que peut-être, dans cette saison, les neiges seront un obstacle, mais que, s’il était possible de pénétrer de son côté, il pourrait être avantageux de menacer la Galice par la marine, tandis que Loison la menacerait par Astorga; car, enfin, il vaut mieux porter la crainte chez l’ennemi que le laisser faire diversion et prendre une position offensive. Vous ferez connaître au général Bonet qu’il est maître absolu de prendre toutes les mesures convenables pour faire rentrer l’argent et les effets d’habillement dont il a besoin pour mettre mes troupes dans le meilleur état. Je désire aussi qu’il puisse pourvoir à la solde; Santander est un pays riche, où il ne doit pas être difficile de trouver un million. J’entends seulement que tout cela soit fait en règle et sans aucune espèce de gaspillage.

Aragon et Catalogne. – Vous ferez connaître au général Suchet qu’il doit réunir 500,000 rations de biscuit à Saragosse et 100,000 à Alcaniz; qu’il doit, en outre, réunir à Alcaniz quelques réserves de cartouches et de munitions de guerre; que je désire savoir ce qu’il préfère, ou de se porter sur Lérida pour en faire le siége, ou de se porter sur Tortose; que je suppose que son corps doit être, en réunissant tous les détachements qui se trouvent en ce moment éparpillés, de 16,000 hommes d’infanterie et de 2,000 hommes de cavalerie; que je désire qu’avec cela il soit prêt à se porter au secours de Barcelone et aider à l’arrivée du 7e corps, qui s’avance sous le commandement du duc de Castiglione; et qu’il est nécessaire qu’il se mette le plus tôt possible en correspondance avec le duc de Castiglione; que ce maréchal vient d’obtenir de grands succès; qu’il est maître de Girone et de la plus grande partie de la Catalogne. Envoyez au général Suchet copie de la dernière situation que vous avez du 7e corps. Faites-lui connaître enfin qu’il doit subvenir abondamment à tous les besoins de ses troupes, tant pour les effets d’habillement, pour les toiles, pour les souliers, que pour la solde; que l’Aragon est assez riche pour lui fournir de grandes ressources, et que nos dépenses deviennent tellement considérables que j’ai désormais peine à suffire à toutes.

Vieille Castille. – Je vous ai écrit que Solignac devait commander une division française de 8 à 9,000 hommes; mandez à ce général que mon intention est que, aussitôt que la division Gratien sera arrivée à Burgos, il ait à réunir tout ce qui appartient à la division allemande et à le diriger sur Ségovie, où ces troupes seront sous les ordres du Roi. Mandez au Roi que je pense qu’il faut réorganiser cette division allemande, soit pour tenir garnison à Madrid, soit pour tenir garnison à Ségovie et maintenir tous les environs.

8e Corps et Biscaye. – Le général Reynier continuera à avoir son quartier général à Vitoria, à activer l’organisation de ses trois brigades et à diriger tous les mouvements nécessaires pour réprimer les rebelles de la Navarre et de la Biscaye, enfin pour maintenir les communications avec Santander par Frias, avec Burgos, Tudela et Pampelune, celles de Tudela à Burgos, etc. Vous ferez connaître que mon intention est de réunir tout le 8e corps à Logroño. A cet effet le général Lagrange, avec la première brigade de sa division, entrera le 14 en Espagne et se dirigera en droite ligne sur Logroño. Le commissaire ordonnateur et le chef de l’état-major s’y transporteront le plus tôt possible; tout l’état-major et le commandant en chef y seront réunis le 8 février. Tous les ordres seront donnés pour que les divisions ci-devant Rivaud et Lagrange y arrivent le plus tôt possible, ainsi que les administrations et l’artillerie, cela formera 16 à 17,000 hommes, qui devront être à Logroño dans les dix premiers jours de février. Le 10e bataillon provisoire des équipages partira le 21 de Pau pour se rendre à Logroño; il se chargera, en passant à Bayonne, d’effets d’habillement et de biscuit pour le 8e corps.

Donnez ordre au général Lagrange et au chef d’état-major de faire faire à Logroño 200,000 rations de biscuit. Donnez l’ordre au général Reynier de faire compléter l’approvisionnement de biscuit de Vitoria à 500,000 rations. Donnez le même ordre pour Saint-Sébastien. Donnez le même ordre à Burgos. Faites compléter à 1,200,000 rations de biscuit l’approvisionnement de Madrid.

La cavalerie du 8e corps sera composée de la 1re brigade, qui comprend les ler, 2e et 3e régiments provisoires, formés des 3e et 4e escadrons qui appartiennent aux régiments de la division Latour-Maubourg, et de la 3e brigade, qui comprend les 6e et 7e régiments provisoires, formés de huit escadrons qui appartiennent à la division Milhaud. Cela fera donc vingt escadrons, pouvant faire un présent sous les armes de plus de 5,000 hommes. Des cinq brigades de dragons, il me reste donc à disposer de deux, de la 2e et de la 4e. Vous donnerez ordre à la 2e et à la 4e brigade de continuer leur route aussitôt qu’elles seront arrivées à Bayonne et de se diriger l’une et l’autre sur Burgos.

Dispositions diverses. – Vous donnerez ordre au bataillon de Neuchâtel, à tout ce qui se trouve à Bayonne appartenant au quartier général, et au 1er bataillon du train chargé de 180,000 paires de souliers, de partir de Bayonne et de se rendre à Vitoria, où ils resteront jusqu’à nouvel ordre. La compagnie des guides, les chevaux et l’état-major, et la moitié des miens, partiront de Bayonne sous l’escorte du bataillon de Neuchâtel. Donnez ordre à Bayonne de faire partir tous les lanciers. Réitérez l’ordre aux généraux Loison, Reynier et Suchet de diriger sur Madrid tous les lanciers polonais qu’ils peuvent avoir sous leurs ordres. Donnez ordre au 11e bataillon des équipages militaires de partir le plus tôt possible pour Bayonne.

Aussitôt que l’infanterie de la gendarmerie de l’armée d’Espagne sera arrivée à Bayonne, faites-la entrer en Espagne et dirigez-la sur Vitoria. La 3e division du duc d’Abrantès, composée de quatre régiments de marche et de douze bataillons auxiliaires, ne se remuera pas sans un nouvel ordre de vous. Faites-moi connaître quelle sera la situation de ce corps au 1er février, ainsi que celle des vingt escadrons de gendarmerie, ainsi que celle de la division d’arrière-garde, dont j’ai ordonné la réunion à Orléans. Cette division sera-t-elle réunie à Orléans pour le 1er février ?

Indépendamment des quatre régiments de marche d’infanterie, des douze bataillons auxiliaires, des vingt escadrons de gendarmerie, des trois divisions de la Garde, et de la division d’arrière-garde qui se forme à Orléans, j’ai encore ordonné la formation de plusieurs régiments de marche de cavalerie: remettez-moi un état de ces corps, de leur force et du lieu où ils se trouvent.

Écrivez au chef d’état-major général en Espagne de renouveler tous les ordres précédents pour réunir les corps et rallier tous les détachements, tant d’infanterie et de cavalerie que d’artillerie, et même les bataillons des équipages et du train, car la dispersion des corps ne peut produire que le désordre.

Paris, 11 janvier 1810

Au général Clarke, duc de Feltre, ministre de la guerre, à Paris

Donnez l’ordre au général Wouillemont de faire relever par les troupes qui sont à ses ordres celles du général Suchet qui sont au fort Vénasque. Ce fort est important à conserver, en raison de son voisinage des frontières de France. Il y entretiendra une garnison suffisante et aura soin de l’approvisionner aussitôt en vivres et munitions, de manière à le mettre à l’abri des entreprises des insurgés.

(Brotonne)

Paris, 11 janvier 1810.

Au général Clarke, duc de Feltre, ministre de la guerre, à Paris

Faîtes partir pour l’intérieur de la France les moines de Girone; faites-les renfermer à Saint-Péray et dans le Vivarais; vous pouvez aussi en mettre dans la citadelle de Valence.

(Lecestre)

Paris, 11 janvier 1810

Note pour le ministre de la guerre

Le prince d’Eckmühl ne peut venir à Paris que lorsque les troupes seront en quartiers d’hiver et que la Bavière aura pris possession de Salzbourg et de l’Innviertel. Il faut donc pour cela que les arrangements avec la Bavière soient terminés.

(Brotonne)

Paris, 11 janvier 1810.

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Écrivez à M. de Saint-Marsan qu’il a mal fait d’aller voir, même par honnêteté, le prince d’Orange, qui, étant au service d’Autriche, n’est plus considéré comme prince prussien; qu’il ne doit pas voir davantage le prince de Hesse-Cassel; qu’il doit éviter de se rencontrer avec eux, rendre tout à leurs sœurs et rien à eux ; que lui ni aucun Français ne doivent avoir de communication avec ces deux princes, sans cependant mettre à cela de l’importance, et qu’il ne doit, à cet effet, rien faire qui les reconnaisse.

(Lecestre)

Paris, 12 janvier 1810

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Monsieur le Duc de Cadore, je vous renvoie la lettre du roi de Hollande. Il me semble qu’elle est bien faible et qu’elle ne contient pas l’exposition des motifs de la réunion de la Hollande à la France et des inconvénients qu’elle aurait pour l’Angleterre. Je pense que l’agent à envoyer à Londres n’a pas besoin d’être le même que celui chargé de traiter l’échange des prisonniers. Il faudrait que le conseil des ministres écrivît une lettre au secrétaire d’État des affaires étrangères d’Angleterre, qui serait portée par un agent secret. Cette lettre lui ferait connaître le tort qui résulterait pour l’Angleterre de la réunion, et que, si l’Angleterre voulait éviter la confusion de la Hollande, elle pourrait le faire en entamant des négociations et faisant une démarche quelconque, mais en demandant en même temps que tout fût suspendu relativement à la réunion de la Hollande.

S. Le Roi vous remettra avant la minute de sa lettre.

Paris, 12 janvier 1810

A M. Maret, duc de Bassano, ministre secrétaire d’État, à Paris

J’avais ordonné que toute dépêche télégraphique, avant d’être transmise, vous fût envoyée pour m’être communiquée; vous n’en avez rien fait, et vous avez fait partir la dépêche ci-jointe sans me la soumettre. Faites-moi connaître d’où vient cette négligence et cette contravention à mes ordres; mon service en a beaucoup souffert. Il faut que vous ayez pour principe de ne jamais considérer mes ordres comme tombés en désuétude, et de ne jamais passer les bornes du pouvoir que je vous ai accordé.

Paris, 12 janvier 1810

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Monsieur le duc de Cadore, faîtes-moi connaître quand je pourrai avoir ce qui est relatif aux affaires de Rome et des villes hanséatiques

Je suis très pressé pour les affaires de Rome.

(Brotonne)

Paris, 13 janvier 1810

Au comte Bigot de Préameneu, ministre des cultes, à Paris

Monsieur le Comte Bigot Préameneu, je vous envoie les réponses qui me sont faites par le comité ecclésiastique à différentes questions (voir plus haut). Je désire que vous fassiez lecture de ces pièces chez l’archichancelier, auquel j’ordonne de réunir à cet effet les ministres d’État Treilhard et Régnaud, et le sieur Guieu; vous me ferez connaître leurs observations et les vôtres sur ces différentes questions. Cela se fera promptement et sans éclat.

Vous ne donnerez pas copie de ces pièces, que vous garderez toujours par devers vous. Vous vous bornerez à en faire lecture, et vous rédigerez les observations qui pourront être faites sur ces matières.

Les réponses du comité ecclésiastique sont conservées aux Archives de l’Empire (AF, IV. = 1027).

Le rapport de cette commission de conseillers d’Etat est ainsi conçu:

Sire, les réponses données par un comité de quelques évêques à plusieurs questions que Votre Majesté leur avait adressées ont été, par votre ordre, renvoyées à une commission composée du prince archichancelier, du ministre des cultes, des ministres d’État Regnaud, de Saint-Jean d’Angély, et Treilhard, et de M. Guieu, maître des requêtes.

Cette commission est chargée de présenter à Votre Majesté ses observations sur ce travail, et notamment de lui faire connaître s’il est conforme à la doctrine du clergé, des parlements et des universités de France.

La commission a dû principalement porter son attention sur celles des questions qui avaient rapport à cette doctrine. Elle doit au comité des évêques la justice de déclarer que le résultat de leurs réponses est conforme aux principes; mais la commission ne saurait en même temps dissimuler que le développement qui précède ces réponses n’est pas toujours assez complet, et qu’on ne y trouve pas cette précision, cette fermeté avec laquelle les évêques français ont jusqu’ici exposé et défendu les maximes et les libertés de l’Eglise gallicane.

Votre Majesté a demandé si le gouvernement de l’Eglise est arbitraire.

Les évêques ont répondu que « ce gouvernement n’est point arbitraire; que le Pape a une primauté d’autorité et de juridiction; que chaque évêque a le droit de gouverner son Église, mais avec subordination à la chaire pontificale, qui est le centre d’unité. » Il eût été à désirer que le comité des évêques eût donné, sur le pouvoir propre à l’épiscopat, quelque développement. Sous un grand nombre de rapports, un évêque est, dans le gouvernement particulier de son diocèse, indépendant du Pape, et c’est une des causes principales de ce que le gouvernement de l’Eglise n’est pas arbitraire. Il eût d’ailleurs été convenable de distinguer l’autorité de l’Église en ce qui est purement spirituel, et l’autorité qu’elle ne tient que des souverains et que ceux-ci peuvent modifier et même retirer.

En réponse à une autre question, le comité des évêques a dit « que l’autorité du Pape a toujours été nécessaire pour les conciles généraux »

Les huit premiers conciles œcuméniques, ces conciles qui renferment éminemment la doctrine de l’Église, ont tous été convoqués par les empereurs d’Orient.

Dans les temps de schisme, des conciles ont été convoqués sans l’autorité des papes, et dans ces conciles il a été déclaré qu’ils représentaient l’Eglise universelle.

Quant à la sanction des décrets des conciles par les papes, personne n’ignore la règle établie en ces termes par le concile de Constance : « Le saint synode de Constance décrète et déclare que le synode légitimement assemblé par le Saint-Esprit, composant le concile général et représentant l’Eglise catholique militante, a sa puissance immédiatement de Dieu; que tout fidèle, de quelque condition, état et dignité qu’il soit, même le Pape, qui refusera opiniâtrement d’obéir aux ordonnances, dispositions, statuts et préceptes de ce saint concile, ou de tout autre concile général légitimement assemblé, sera mis en pénitence et puni, et que l’on pourra, s’il est besoin, agir contre lui par les voies de droit. ”

Telle est aussi la disposition du concile de Bâle et de la Pragmatique Sanction de 1438.

Enfin la présence du pape à un concile général n’est point nécessaire pour qu’il soit légitime; il y en a plusieurs exemples. S’il en était autrement, les papes seraient au-dessus des conciles généraux, en ce qu’il dépendrait d’eux qu’il n’yen eût jamais.

Votre Majesté a demandé, au sujet de l’institution canonique des évêques, ce qu’il convient de faire pour le bien de la religion dans le cas où, le Gouvernement n’ayant pas violé le Concordat, le Pape refuse de l’exécuter.

Les évêques déclarent que le Concordat n’a pas été violé par Votre Majesté ni par ses ministres; ils décrivent les variations qui ont eu lieu dans les élections et les institutions des évêques; mais ils n’exposent pas assez nettement quel était sur ce point l’état des choses à l’époque du Concordat et quelle a été depuis la doctrine constante de l’Eglise gallicane.

L’un des objets de la Pragmatique Sanction de 1438 fut de faire cesser les entreprises des papes contre le droit des métropolitains, de leurs suffragants et des conciles provinciaux relativement à l’institution canonique des évêques.

Par le concordat de 1515, la nomination fut réservée au roi de France et l’institution au pape, mais toutes les fois que l’institution par le pape a éprouvé des obstacles, soit par refus non légitime, soit pour toute autre cause, l’Eglise de France a toujours, et sans la moindre variation, soutenu que cette institution devait, suivant les principes reconnus et en vigueur en 1515, être faite par les métropolitains et leurs suffragants.

Les Portugais ayant secoué le joug des Espagnols qu’Urbain VIII favorisait, les bulles d’institution des évêques furent constamment refusées par le pape et par son successeur. Par suite de ces refus, le Portugal se trouva, en 1650, sans évêques. Le clergé de France, alors assemblé, ayant été consulté, répondit que l’on pouvait, pour l’institution canonique des évêques nommés, s’adresser à des évêques même hors du Portugal, et il fit au pape les représentations les plus pressantes.

En 1682, le pape ayant, à l’occasion des discussions sur la régale, refusé des bulles à l’évêque de Pamiers, l’assemblée du clergé nomma une commission qui, dans son rapport, déclara que l’on pouvait revenir au même état où l’on était avant le Concordat, et que le nommé par le Roi pouvait être pourvu et sacré par le métropolitain.

Les propositions consacrées par cette même assemblée du clergé de 1682 ayant déplu à Rome, les bulles d’institution furent refusées à ceux des membres de cette assemblée qui furent ensuite nommés évêques.

Elle proclama encore ses principes, et, de son côté, le parlement rendit, le 27 septembre 1688, un arrêt qui autorisa l’appel du procureur général au concile universel.

Cette affaire se termina par voie de négociation.

En 1718, Clément XI ayant, à raison de la bulle Unigenitus, refusé l’institution canonique à plusieurs évêques, le régent nomma une commission du conseil qui consulta les théologiens et les canonistes. Les avis furent unanimes sur ce que l’institution pouvait se faire par les métropolitains.

Tels sont les principes et les faits que la commission eût désiré voir plus nettement exposés. Peut-être aussi est-il convenable qu’un plus grand nombre d’évêques soit réuni, afin qu’il soit donné à cet égard un témoignage plus imposant.

Enfin la bulle lancée par le Pape le 10 juin 1809 a donné occasion à Votre Majesté de demander quel parti prendre pour que, dans des temps de troubles et de calamité, les papes ne se portassent pas à de tels excès de pouvoir.

Les réponses à cet égard sont précises. Le comité des évêques déclare que ” l’ancienne et constante doctrine de l’Eglise de France soustrait les souverains, quant au temporel, non seulement à la juridiction du Pape, mais encore à celle de l’Eglise universelle; que la bulle d’excommunication du 10 juin est un excès de pouvoir que l’on ne devait pas s’attendre à voir renouveler depuis que la saine critique a ramené les lumières et a découvert la fausseté des décrétales dont quelques papes se sont autorisés. »

La conduite du Pape est ouvertement condamnée dans cette réponse. La commission ne peut s’empêcher d’ajouter l’expression des sentiments d’indignation qu’inspire l’excès du pouvoir employé pour soulever les sujets contre leur souverain, et pour rallumer, s’il était possible, les guerres civiles de religion.

Mais heureusement il est, contre des entreprises aussi coupables, une garantie suffisante dans le progrès des lumières, et ceux mêmes qui sont le plus attachés à la religion catholique reconnaissent que, suivant les préceptes mêmes de cette sainte religion, ses ministres de tous les ordres doivent donner l’exemple du respect et de la fidélité dus au souverain.

Tel est, Sire, le résumé des observations que votre commission a cru important de mettre sous les yeux de Votre Majesté.

Cambacérès, Treilhard, Regnaud, de Saint-Jean d’Angely, Guieu

Palais des Tuileries, 13 janvier 1810

DÉCRET

Le prix annuel de 500 napoléons, fondé par notre décret du 9 avril en faveur des auteurs dont les ouvrages contribueront le plus efficacement à maintenir la langue italienne dans sa pureté, sera distribué, chaque année, le 2 décembre.

Il pourra être divisé en trois, de 3,300 francs chacun, lorsqu’il n’y aura pas d’ouvrage d’un mérite éminent. Ces trois prix seront alors donnés: un aux ouvrages en prose, et deux aux ouvrages en vers.

Les conditions du concours et les époques de la remise des ouvrages seront arrêtées tous les ans par l’Académie de Florence, et publiées par les soins de notre bien-aimée sœur la Grande-Duchesse, après avoir été revêtues de son approbation.

L’examen des ouvrages sera fait par la classe de la Crusca, qui se réunira ensuite aux autres classes de l’Académie pour faire le rapport qui devra nous être transmis, et sur lequel le prix sera décerné conformément à notre décret du 9 avril.

Notre ministre de l’intérieur et notre intendant général de la liste civile sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret.

Paris. 13 janvier 1810.

A M. Maret, ministre secrétaire d’État, à Paris

Je vous envoie le projet de sénatus-consulte relatif aux domaines de la couronne, qui me paraît fort bien. Vous vérifierez s’il y est dit que les apanages des princes doivent toujours être sur le territoire français.

Vous ajouterez, dans l’article où il est question du partage du domaine privé entre les enfants jusqu’à concurrence d’un capital de 3 millions de rente, la propriété d’un palais meublé et l’avance d’une année de revenus, lorsque l’état des biens le permettra.

Vous ajouterez dans l’article suivant que, lorsque l’Empereur aurait des filles et que le trône passerait à une autre branche, l’aînée pourra hériter jusqu’à concurrence de 6 millions.

Demain à une heure, le conseil privé, composé du grand juge et du ministre de la police, des conseillers d’État Treilhard et Defermon, des grands officiers de la Légion d’honneur Regnaud et Duroc, et des sénateurs Lacépède et Garnier président, se réunira pour discuter le sénatus-consulte, qui pourra être porté lundi au Sénat; car je désire beaucoup terminer cette affaire.

(Lecestre)

Paris, 14 janvier 1810

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Monsieur le Duc de Cadore, je trouve les trois premiers feuillets de votre rapport bien; le reste n’a pas de plan. Ces trois premiers feuillets prouvent que la puissance spirituelle et la puissance temporelle doivent être séparées. Complétez ce qui est nécessaire pour le bien prouver. Établissez dans la seconde partie que le Pape s’est mis en guerre contre moi; insistez sur ce qui prouve cette vérité. Il a refusé de fermer ses ports aux Anglais et d’entrer dans la ligue pour la défense de l’Italie. Il a rappelé le cardinal Caprara de Paris, et c’est lui qui, le premier, a rompu les communications ; le résultat de cette conduite a été la guerre ; le résultat de la guerre, la conquête de ses États et le premier résultat de la conquête est que je suis maître d’en changer le gouvernement. Établissez, en troisième lieu, que la souveraineté du Pape en Italie est incompatible avec la dignité de l’Empire, et que les intérêts de l’Italie et de la France exigent que l’Italie tout entière fasse partie du grand Empire; et proposez-moi en conséquence la réunion. Il faudra avoir soin de finir par la bulle d’excommunication, et démontrer, si l’on s’est permis de se servir d’une pareille arme dans le moment actuel, ce qu’on pourrait en faire dans des temps de faiblesse et de troubles. Faites imprimer cette bulle en latin et en italien. Je ne pense pas qu’il faille faire imprimer aucune de mes lettres, ni aucune des lettres du Pape; mais on pourra imprimer quelques notes des ministres et des secrétaires d’État et quelques projets de traité. Ce simple rapport avec une quinzaine de pièces sera suffisant. Je désire que le projet de sénatus-consulte, auquel doit servir votre rapport, soit présenté vendredi prochain au conseil privé. Je vous renvoie toutes les pièces.

Paris, 14 janvier 1810

A Joseph Napoléon, roi d’Espagne, à Madrid

Mon Frère, je reçois votre lettre que m’apporte votre aide de camp Cassano. Je vous remercie de ce que vous me dites à l’occasion de la nouvelle année.

Le duc de Dalmatie doit porter le titre de chef d’état-major de l’armée d’Espagne. C’était, je crois, le titre qu’avait Jourdan lorsque j’étais en Espagne.

Paris, 14 janvier 1810

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Monsieur le duc de Cadore, je vous renvoie le projet de traité avec la Westphalie. Je ne m’oppose pas à ce que vous l’appeliez traité si vous le jugez convenable, mais il faut ajouter un article qui dise que ce traité restera secret et ne pourra être imprimé que du consentement de l’empereur.

(Brotonne)

Paris, 14 janvier 1810.

Au comte Daru, intendant général de la Maison de l’Empereur, à Paris

Je vous envoie un rapport. J’y ai fait quelques observations. Effacez partout: liste civile. Je désire qu’on se serve toujours des termes plus convenables de biens de la Couronne, revenus de la Couronne, trésor de la Couronne, l’expression est plus noble.

Portez ce rapport au conseil privé, parce qu’il serait possible qu’il fallût le lire.

(Brotonne)

Paris, 15 janvier 1810

Au comte Bigot de Préameneu, ministre des Cultes, à Paris

Monsieur le Comte Bigot Préameneu, écrivez au président de la Consulte, à Rome, de vous envoyer l’anneau du Pêcheur, les sceaux du Saint Pontife, les ornements de la tiare et tout ce qui pouvait servir au Pape dans les cérémonies; enfin, toutes les fois qu’il se montrerait un individu s’annonçant comme tenant du Pape des pouvoirs pour gérer les affaires spirituelles, de le faire partir pour Paris.

Paris, 15 janvier 1810

A Jérôme Napoléon, roi de Westphalie, à Cassel

Mon Frère, j’apprends avec plaisir, par la lettre que vous m’avez écrite le 9 janvier, votre heureux retour dans votre capitale, et je suis satisfait de savoir les bonnes dispositions dans lesquelles vous avez retrouvé les peuples de vos États.

Paris, 15 janvier 1810.

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Je vous envoie une lettre du roi de Naples. C’est avec vous qu’il doit traiter. Il me semble en effet qu’il n’y a que quatre duchés sur le royaume de Naples et que les deux autres sont sur la Sicile; il me semble aussi que la dotation des duchés n’est que de 60,000 fr., au lieu de 80,000. Vous verrez les pièces.

Quant au million de rentes sur le Monte-Napoleone, je crois que le roi est dans l’erreur; c’est ce que vous vérifierez. Je ne crois pas plus qu’il lui revienne un tiers pour la liste civile. Je désire faire une convention, surtout pour éviter d’avoir à me fâcher avec le roi de Naples. Vous traiterez cette affaire, article par article, et vous arrêterez la liquidation, non pour avoir de l’argent demain, mais pour faire voir à mes frères et beaux-frères que ce qu’on me doit, on me le doit.

Il faut dans cet arrangement comprendre l’Italie. Informez-vous de ce que le trésor de Naples doit à celui de Milan. Je crois vous avoir mandé que je considérais la question sous deux points de vue : l° ce qui a été avancé par le trésor doit être remboursé en doivent donner lieu à un arrangement par lequel ces dettes se payeront par des bons portant intérêt.

Discutez d’abord cela article par article, et faites-moi un rapport.

(Lecestre)

Paris, 16 janvier 1810

Au général Clarke, duc de Feltre, ministre de la guerre, à Paris

Monsieur le duc de Feltre, le colonel G…, du 22^e de ligne, est soupçonné de faire de la contrebande. Faîtes-moi un rapport sur la conduite de ce colonel.

(Brotonne)

Paris, 16 janvier 1810.

Au comte Bigot de Préameneu, ministre des Cultes, à Paris

Monsieur le Comte Bigot Préameneu, je vous envoie deux autres observations du clergé sur la bulle. Communiquez-les au conseil qui s’assemble chez M. l’archichancelier. Faites-moi un rapport sur tout cela.

(Brotonne)

Paris, 16 janvier 1810

A M. de Champagny, duc de Cadore, ministre des relations extérieures, à Paris

Monsieur le Duc de Cadore, faites-moi connaître quelle est la partie de l’électorat de Hanovre située sur la rive droite de l’Elbe, Est-ce cette partie que vous vous êtes réservée par le traité de Westphalie ?

(Brotonne)

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