Napoléon et la Pologne – Réunion Légion
Nanook9 avril 2018
Arrêté qui ordonne la réunion des deux légions polonaises
(Archives nationales, A. F. , pl. 30 – Bulletin des lois, vol. xvi, p. 11. – . En marge: Les expéditions ont été envoyées aux ministres de la guerre et de la justice le 22 pluviôse.)
Paris, le 21 pluviôse an VIII de la République française, une et indivisible (10 février 1800).
Les Consuls de la République, sur le rapport du ministre de la guerre [1]Rapport aux Consuls de la République, fait par le ministre de la Guerre, pluviôse an VIII. « Le premier Consul m’a envoyé le rapport que je lui avais présenté, relatif à la formation … Continue reading , arrêtent
ARTICLE PREMIER. Les première et deuxième Légions polonaises, employées à l’Armée d’Italie, seront sur-le-champ réunies en une seule Légion qui demeurera attachée à cette armée.
ART. 2. – Cette Légion sera formée à l’instar de celle qui s’organise à l’Armée du Rhin, d’après la loi du 22 fructidor an VII.
ART. 3. – La commune de Marseille, est désignée pour lieu de rassemblement de cette Légion.
ART. 4. Le ministre de la guerre demeure chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera imprimé au Bulletin des Lois.
References[+]
| ↑1 | Rapport aux Consuls de la République, fait par le ministre de la Guerre, pluviôse an VIII. « Le premier Consul m’a envoyé le rapport que je lui avais présenté, relatif à la formation d’une Légion polonaise à l’Armée d’Italie, en me chargeant d’examiner, si cette disposition pouvait se concilier avec la loi. – J’ai l’honneur de lui observer, que la loi du 22 fructidor porte ce qui suit: Art. 1er. « La Directoire exécutif est autorisé à créer et à prendre à la solde de la République, une nouvelle Légion polonaise ». Ainsi le Corps législatif reconnaissait déjà alors l’existence des Légions polonaises… » Alexandre Berthier. |
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